Daniel Rouland


De: Rouland (Daniel)
Objet:
assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale
au titre de représentant des employeurs et travailleurs indépendants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
17 Février 199617/02/1996
De: Rouland (Daniel)
physicien adjoint
Objet:
au mandat des membres élus de la section des sciences de la planète du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des physiciens adjoints et personnels assimilés
(à titre complémentaire)
Groupe:
cessation de fonction
27 Août 199127/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.